Mentions légales
Éditeur(s) du site
SASUCERDAGNE IMMO • située 16 ham. de Védrignans 66800 Saillagouse • Téléphone 0672692378 au capital de 2000 € • SIRET 833 038 292 00011 • TVA FR 01 833038292 • Carte pro CPI 6601 2017 000 022 701 délivrée par CCI de Perpignan Quai de Lattre de Tassigny 66020 Perpignan • La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission • RCP 039693361 auprès de ALLIANZ avenue des comtes de Cerdagne - 66800 SAILLAGOUSE 66800 Saillagouse • Médiateur de la consommation : IMMOMEDIATEUR situé à 55 avenue Marceau Paris 75116 , email : [email protected] , site internet : www.immomediateur.com
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de Cerdagne Immo.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Cerdagne Immo et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l'éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l'éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site cerdagneimmo.fr est régi par la loi française.